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> Outils d’aide à la mise en œuvre des exigences du niveau 1 de 1.2.3 Environnement

Sur cette page vous trouverez des outils d’aide à la mise en œuvre des exigences du niveau 1 de 1.2.3 Environnement, qui correspond au niveau 1 du référentiel FD X30-205.

Le tableau ci-dessous présente les 6 étapes du niveau 1 de 1.2.3 Environnement. Vous pouvez télécharger des outils sous forme de tableaux EXCEL (comportant plusieurs feuilles) pour les étapes 2 à 5 depuis le tableau. Vous pouvez également télécharger ces outils, ainsi que le tableau ci-dessous (en format Word), sous forme de dossier ZIP.

Niveau 1

Objectif : faire un état des lieux environnemental et identifier les actions prioritaires à mettre en place

Ce niveau est atteint en 6 étapes décrites dans le tableau suivant :

Etapes	Objectif à atteindre	Résultats à atteindre	Outils
1.Lancement de la démarche par la direction	Lancer la démarche environnementale	Engagement de la direction, domaine d’application défini et échéances fixées Animateur environnement désigné Personnel informé et sensibilisé au lancement de la démarche
2.Analyse réglementaire préliminaire	Identifier et analyser les principales exigences légales et les autres exigences applicables.	Recueil réglementaire environnemental comprenant : - une synthèse des principales exigences applicables -un inventaire des principales non-conformités à la réglementation	Exemple téléchargeable de tableau d’enregistrement : -des exigences légales et autres applicables -et de conformité à ces exigences
3.Analyse environnementale préliminaire	Identifier et analyser les principales sources d’atteinte à l’environnement	Recueil d’analyse environnementale comprenant : -le plan du site à jour -un inventaire des principales sources d’atteinte à l’environnement (appelées aspects environnementaux) et des impacts environnementaux associés	Exemple téléchargeable de tableau de recueil des principales sources d’atteinte à l’environnement et des impacts associés
4.Plan d'actions prioritaires	Etablir un plan d’actions prioritaires	Plan d’actions prioritaires précisant les objectifs, les moyens, les responsabilités, le calendrier, les indicateurs de suivi	Exemple téléchargeable de plan d’actions
5.Mise en œuvre et suivi du plan d'actions prioritaires	Mettre en œuvre et suivre le plan d’actions prioritaires	Mise en œuvre du plan d’actions prioritaires Suivi de l’avancement des actions et des indicateurs mis en place	Exemple téléchargeable de tableau de suivi des indicateurs
6.Formalisation de l'engagement de la direction	Formaliser l’engagement de la direction	Compte rendu ou relevé de décisions Engagement de la direction rédigé et signé Plan d’actions prioritaires mis à jour

Les conseils présentés ici ne se substituent en aucun cas aux prescriptions pour la mise en place d’une démarche environnementale progressive du référentiel AFNOR FD X 30-205, disponible en ligne sur www.boutique.afnor.org.